Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVAGE DE LACHANCE
M. Rabier (Roland)

Numéro de dépôt :
939937
Date de dépôt :
12/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELEVAGE DE LACHANCE

Déposée le 12 mai 1975 par monsieur Rabier (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELEVAGE DE LACHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rabier (Roland domicilié(e) Josnes (Loiret-Cher). - France.

La marque ELEVAGE DE LACHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ELEVAGE DE LACHANCE est expirée depuis le 12 mai 1985.

Rabier (Roland a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINÉS DE CÉRÈS , DOMAINE DE LACHANCE , DOMAINE DE LACHANCE , LES VOLAILLES DE CERES VOLAILLES CRUES, CUITES OU SURGELEES , OPTIMUM , CERES


M. Rabier (Roland) - Josnes (Loiret-Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Tous produits agricoles, avicoles;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.